Mentions légales

1. Présentation du site

Propriétaire / Éditeur :
Le Pas Saint Martin
38, rue du Puy Notre Dame
49700 Doué-la-Fontaine
Téléphone : 02 41 67 26 53
Email : contact@lepassaintmartin.fr

Directeur de la publication : Laurent Charrier

2. Hébergement

Le site lepassaintmartin.fr est hébergé par :
Hostinger

3. Crédits et Développement

  • Développement technique : Ce site est propulsé par le CMS WordPress.
  • Création du site internet : Terre de Pixels (Studio de création et communication web).
  • Création musicale : Bruno Garbay.
  • Prises de vue (reportage photo) : Terre de Pixels.
  • Aquarelles : Terre de Pixels.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments (logiciels, textes, images animées ou non, créations musicales, aquarelles) sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite. Toute contrefaçon est sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation préalable est prohibée.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un courriel à l’adresse : contact@lepassaintmartin.fr.

L’utilisateur est informé qu’il dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes, ainsi qu’un droit d’opposition à l’utilisation de celles-ci à des fins de prospection commerciale.

6. Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte en direction du présent site nécessite une autorisation expresse et préalable de l’éditeur.